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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITAEL
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TOMCAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMCAT
SITAEL S.A.

Numéro de dépôt :
3496561
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017
TOMCAT de SITAEL

Présentation de la marque TOMCAT

Déposée le 18 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) SITAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMCAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITAEL domicilié(e) 155 A, route d'Arlon L 8009 STRASSEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon L 8001 STRASSEN,Luxembourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMCAT est expirée depuis le 18 avril 2017.

SITAEL a également déposé les autres marques suivantes : CASTING


SITAEL S.A. - 155 A, route d'Arlon L 8009 STRASSEN - France


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. Département Marques & Modèles - B.P. 48, 234 route d'Arlon L 8001 STRASSEN,Luxembourg - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517628 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15

Inscription le 2 mai 2012 - Changement d'adresse n°574883 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse n°701934 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Services de vente au détail pour le cuir, les imitations du cuir, les peaux d'animaux, les malles, les valises, les parapluies, les parasols, les cannes, les fouets, les sellerie, les vêtements, les chaussures, la chapellerie et les accessoires et articles d'habillement ; publicité et gestion commerciale des affaires, notamment relatives aux produits et articles vendus dans le commerce de détail ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (y compris tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires ; conseils en gestion commerciale des affaires ; informations ou renseignements en matière de gestion commerciale des affaires ; reproduction de documents ; services de promotion de produits d'habillement, de vêtements, de chaussures, de chapellerie et d'accessoires d'habillement ; démonstration de produits à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; travaux de bureau ; location d'enseignes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire.